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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUATERRA SOLUTIONS
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TERRALVEOLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRALVEOLE
AQUATERRA SOLUTIONS, SARL

Numéro de dépôt :
4269496
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2026
TERRALVEOLE de AQUATERRA SOLUTIONS

Présentation de la marque TERRALVEOLE

Déposée par voie électronique le 3 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUATERRA SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRALVEOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUATERRA SOLUTIONS domicilié(e) LES VINCENTES - 26270 - CLIOUSCLAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 482 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUATERRA SOLUTIONS, M. STEPHANE COURET domicilié(e) LES VINCENTES - 26270 - CLIOUSCLAT - France.

La marque TERRALVEOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRALVEOLE arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.

AQUATERRA SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : TERRAMAT , AXE GABION , GreenFloatingIsland , AquaFlora


AQUATERRA SOLUTIONS, SARL - LES VINCENTES - 26270 - CLIOUSCLAT - France - SIREN 478482326


AQUATERRA SOLUTIONS, M. STEPHANE COURET - LES VINCENTES - 26270 - CLIOUSCLAT - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.